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Rababe_GhPr VIP
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ETHIQUE ET DEONTOLOGIE MEDICALE
Mer 10 Juil - 6:17
ETHIQUE ET DEONTOLOGIE MEDICALE
I) GENERALITES :
* La société médicale ne diffère pas du reste de la société, elle a donc besoin dans son fonctionnement d’un certain nombre de règles lui permettant de s’organiser. Ces règles sont sociales (le droit), corporatiste (déontologie), professionnelle (éthique), personnelles (morale).
* Le personnel de la santé reflète un double statut : celui de citoyen et de médecin.
. * Quelques définitions :
Certaines règles sont communes au reste de la société, c’est le cas des droits « C’est un
corps de règles dirigeant la vie en société dont le non respect est sanctionné par la
contrainte étatique ».
• C’est aussi le cas de la morale qui constitue « un ensemble de principes qu’un individu se fixe ou accepte sous l’influence de nombreux éléments sociaux, religieux, culturels et personnels ».
• Chaque être humain dispose d’une morale qui lui est propre à l’inverse de la morale qui représente un idéal commun normalement partagé partout comme étant l’ensemble des comportements utiles, dignes, bénéfiques au groupe social.
D’autres plus spécifiques de l’exercice médical tel que la déontologie : « C’est l’ensemble des éléments constitutifs des devoirs du médecin ».
L’ordre des médecins garantit au travers de ces règles un exercice médical au service
des patients au travers le respect de leur dignité.
• Le code de déontologie précise les dispositions et les comportements régissant l’exercice professionnel en conformité des différents textes de loi.
II) L’ETHIQUE :
Au plan philosophique, « c’est l’étude du vouloir et de l’action de l’homme et du corps social. C’est l’ensemble des principes moraux reconnus d’une personne ou d’un groupe ».
C’est en pratique la philosophie ou la science de la morale. C’est une réflexion qui intervient la où la loi n’existe pas ou n’est pas explicite. La réflexion médicale reste toujours guidée par un principe commun : Dignité du malade.
Le médecin est au service de l’individu et de la santé publique. Il existe dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité. Le respect dû à la personne ne doit pas cesser même après la mort. L’éthique est née des besoins des références nouvelles. La science progressait alors que les principes moraux s’effondraient et en même temps la loi n’apportait pas de réponses toujours adaptées aux nouvelles interrogations.
LE SERMENT D’HIPPOCRATE : réécrit par Bernard Horner
Serment d’Hippocrate proposé par l’ordre national des médecins :
"Au moment d’être admis(e) à exercer la médecine, je promets et je jure d’être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité. Mon premier souci sera de rétablir, de préserver ou de promouvoir la santé dans tous ses éléments, physiques et mentaux, individuels et sociaux. Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J’interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. Même sous la contrainte, je ne ferai pas usage de mes connaissances contre les lois de l’humanité. J’informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences. Je ne tromperai jamais leur confiance et n’exploiterai pas le pouvoir hérité des circonstances pour forcer les consciences. Je donnerai mes soins à l’indigent et à quiconque me les demandera. Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain ou la recherche de la gloire. Admis(e) dans l’intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront confiés. Reçu(e) à l’intérieur des maisons, je respecterai les secrets des foyers et ma conduite ne servira pas à corrompre les mœurs. Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement les agonies. Je ne provoquerai jamais la mort délibérément. Je préserverai l’indépendance nécessaire à l’accomplissement de ma mission. Je n’entreprendrai rien qui dépasse mes compétences. Je les entretiendrai et les perfectionnerai pour assurer au mieux les services qui me seront demandés. J’apporterai mon aide à mes confrères ainsi qu’à leurs familles dans l’adversité. Que les hommes et mes confrères m’accordent leur estime si je suis fidèle à mes promesses ; que je sois déshonoré(e) et méprisé(e) si j’y manque."
A/ QUESTIONS RELATIVES A L’ETHIQUE :
1) Questions relatives aux patients :
• Recherche médicale : consentement libre et éclairé, retrait possible de l’essai, gratuité.
• Greffe et don d’organe : consentement, gratuité et anonymat.
2) Questions relatives à l’enfant :
• Procréation médicalement assistée
• Diagnostic prénatal
• Interruption volontaire de grossesse
3) Questions intéressant la société et l’homme :
• La santé du groupe doit primer sur la santé de l’individu
• Dépistage et prévention des maladies
• Secret
• Nécessité d’information et protection
• Moyen de lutte contre la propagation des maladies
• Thérapie génique
• Euthanasie
• Eugénisme
• Soins palliatifs, clonage
Fin de la vie
4) Le questionnement éthique :
Comme base de réponse à ces questions, les droits fondamentaux de l’homme sont garantis par l’état et la constitution. D’ailleurs repris en large partie dans le code de la déontologie, il aide à formuler des réponses permettant de faire valoir la dignité de l’être humain de la naissance jusqu’à la mort.
Les droits fondamentaux sont (liberté) :
◘ Respect de l’intégrité physique
◘ Les droits à la liberté et à la sécurité
◘ Respect de la vie privée et les droits de l’image
◘ Le droit de circuler librement
◘ La liberté d’expression
B/ L’ORDRE NATIONAL DES MEDECINS : Plusieurs missions
1) Administrative : Gestion des dossiers des médecins
2) Consultative : Lors de la rédaction des textes de loi
3) Déontologie : Veiller aux orientations de la profession, représentation des grandes instances et rédaction des lois de la déontologie.
4) Juridictionnelle : Poursuivre, instruire, juger et éventuellement sanctionner des médecins.
L’ordre des médecins est au service des patients (non des médecins) dont il défend les droits et à celui de la médecine dont il défend l’exercice de la médecine.
Le code de déontologie reprend les dispositions réglementaires de l’exercice professionnel. Elles sont issues avec la constitution et les textes de loi ainsi que les décrets et arrêtés.
La version actuelle a été rédigée pour adapter les règles professionnelles au nouveau mode d’exercice.
- Médecine de contrôle
- Médecine sociale
- Médecine d’expertise
Ils restent conformes aux anciens textes (serment d’Hippocrate et de prière de Maimonide), restent toujours d’actualité et référentiels.
La nouvelle version réaffirme les droits des malades, obligation de les informer et recueillir leurs avis et les protéger. Plusieurs titres dans ce code (05) relevant de plusieurs principes :
a) Primauté de la personne : médecin au service de l’individu avant la société. Le respect de la vie humaine et de la dignité sont intransgressibles dont le respect de l’intégrité du corps et du respect professionnel. Le respect est sans limite même après la mort.
b) L’indépendance nécessaire au contrat de soins est librement consentie par les parties (malade-médecin).
La liberté du patient : choix du médecin, décision thérapeutique.
La liberté du médecin : prescription, close de conscience
c) Qualité normalement exigible du médecin : il doit être personnellement responsable, compétent, disponible, exercé sans injustice ni discrimination, rétablir les droits là où ils sont bafoués.
d) Regroupe les règles nécessaires à un exercice conforme en fonction du mode d’activité retenu. Il dispose des règles de bonne confraternité avec les médecins et de bons rapports avec les autres professionnels de la santé.
e) Le conseil dispose d’autres missions :
* Gestion et organisation de la profession
* Missions disciplinaires
Ce rôle est dévolu aux conseils départementaux qui gèrent administrativement les médecins veillent à la conformité d’exercice. Ils sont en charge de surveiller la formation continue et recevoir les plaintes. La réception des plaintes, poursuites, instruction et jugement sont dévolus aux conseils régionaux.
Les voies juridictionnelles dans l’ordre :
- Conseil régional
- Conseil national
- Conseil d’état
III) CONCLUSION :
Les droits naturels et légitimes des patients suscitent de nouvelles obligations chez les médecins, celles-ci sont sensibles dans l’environnement de la fin de la vie avant, pendant et en fin de décès, témoignant en cela que l’individu reste redevable du respect de sa dignité en toute circonstance.
Si le conseil de l’ordre des médecins est là pour veiller sur le respect des règles professionnelles établies, l’éthique vise à établir de nouvelles règles dans les zones de vide juridique.
I) GENERALITES :
* La société médicale ne diffère pas du reste de la société, elle a donc besoin dans son fonctionnement d’un certain nombre de règles lui permettant de s’organiser. Ces règles sont sociales (le droit), corporatiste (déontologie), professionnelle (éthique), personnelles (morale).
* Le personnel de la santé reflète un double statut : celui de citoyen et de médecin.
. * Quelques définitions :
Certaines règles sont communes au reste de la société, c’est le cas des droits « C’est un
corps de règles dirigeant la vie en société dont le non respect est sanctionné par la
contrainte étatique ».
• C’est aussi le cas de la morale qui constitue « un ensemble de principes qu’un individu se fixe ou accepte sous l’influence de nombreux éléments sociaux, religieux, culturels et personnels ».
• Chaque être humain dispose d’une morale qui lui est propre à l’inverse de la morale qui représente un idéal commun normalement partagé partout comme étant l’ensemble des comportements utiles, dignes, bénéfiques au groupe social.
D’autres plus spécifiques de l’exercice médical tel que la déontologie : « C’est l’ensemble des éléments constitutifs des devoirs du médecin ».
L’ordre des médecins garantit au travers de ces règles un exercice médical au service
des patients au travers le respect de leur dignité.
• Le code de déontologie précise les dispositions et les comportements régissant l’exercice professionnel en conformité des différents textes de loi.
II) L’ETHIQUE :
Au plan philosophique, « c’est l’étude du vouloir et de l’action de l’homme et du corps social. C’est l’ensemble des principes moraux reconnus d’une personne ou d’un groupe ».
C’est en pratique la philosophie ou la science de la morale. C’est une réflexion qui intervient la où la loi n’existe pas ou n’est pas explicite. La réflexion médicale reste toujours guidée par un principe commun : Dignité du malade.
Le médecin est au service de l’individu et de la santé publique. Il existe dans le respect de la vie humaine, de la personne et de sa dignité. Le respect dû à la personne ne doit pas cesser même après la mort. L’éthique est née des besoins des références nouvelles. La science progressait alors que les principes moraux s’effondraient et en même temps la loi n’apportait pas de réponses toujours adaptées aux nouvelles interrogations.
LE SERMENT D’HIPPOCRATE : réécrit par Bernard Horner
Serment d’Hippocrate proposé par l’ordre national des médecins :
"Au moment d’être admis(e) à exercer la médecine, je promets et je jure d’être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité. Mon premier souci sera de rétablir, de préserver ou de promouvoir la santé dans tous ses éléments, physiques et mentaux, individuels et sociaux. Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J’interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. Même sous la contrainte, je ne ferai pas usage de mes connaissances contre les lois de l’humanité. J’informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences. Je ne tromperai jamais leur confiance et n’exploiterai pas le pouvoir hérité des circonstances pour forcer les consciences. Je donnerai mes soins à l’indigent et à quiconque me les demandera. Je ne me laisserai pas influencer par la soif du gain ou la recherche de la gloire. Admis(e) dans l’intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront confiés. Reçu(e) à l’intérieur des maisons, je respecterai les secrets des foyers et ma conduite ne servira pas à corrompre les mœurs. Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement les agonies. Je ne provoquerai jamais la mort délibérément. Je préserverai l’indépendance nécessaire à l’accomplissement de ma mission. Je n’entreprendrai rien qui dépasse mes compétences. Je les entretiendrai et les perfectionnerai pour assurer au mieux les services qui me seront demandés. J’apporterai mon aide à mes confrères ainsi qu’à leurs familles dans l’adversité. Que les hommes et mes confrères m’accordent leur estime si je suis fidèle à mes promesses ; que je sois déshonoré(e) et méprisé(e) si j’y manque."
A/ QUESTIONS RELATIVES A L’ETHIQUE :
1) Questions relatives aux patients :
• Recherche médicale : consentement libre et éclairé, retrait possible de l’essai, gratuité.
• Greffe et don d’organe : consentement, gratuité et anonymat.
2) Questions relatives à l’enfant :
• Procréation médicalement assistée
• Diagnostic prénatal
• Interruption volontaire de grossesse
3) Questions intéressant la société et l’homme :
• La santé du groupe doit primer sur la santé de l’individu
• Dépistage et prévention des maladies
• Secret
• Nécessité d’information et protection
• Moyen de lutte contre la propagation des maladies
• Thérapie génique
• Euthanasie
• Eugénisme
• Soins palliatifs, clonage
Fin de la vie
4) Le questionnement éthique :
Comme base de réponse à ces questions, les droits fondamentaux de l’homme sont garantis par l’état et la constitution. D’ailleurs repris en large partie dans le code de la déontologie, il aide à formuler des réponses permettant de faire valoir la dignité de l’être humain de la naissance jusqu’à la mort.
Les droits fondamentaux sont (liberté) :
◘ Respect de l’intégrité physique
◘ Les droits à la liberté et à la sécurité
◘ Respect de la vie privée et les droits de l’image
◘ Le droit de circuler librement
◘ La liberté d’expression
B/ L’ORDRE NATIONAL DES MEDECINS : Plusieurs missions
1) Administrative : Gestion des dossiers des médecins
2) Consultative : Lors de la rédaction des textes de loi
3) Déontologie : Veiller aux orientations de la profession, représentation des grandes instances et rédaction des lois de la déontologie.
4) Juridictionnelle : Poursuivre, instruire, juger et éventuellement sanctionner des médecins.
L’ordre des médecins est au service des patients (non des médecins) dont il défend les droits et à celui de la médecine dont il défend l’exercice de la médecine.
Le code de déontologie reprend les dispositions réglementaires de l’exercice professionnel. Elles sont issues avec la constitution et les textes de loi ainsi que les décrets et arrêtés.
La version actuelle a été rédigée pour adapter les règles professionnelles au nouveau mode d’exercice.
- Médecine de contrôle
- Médecine sociale
- Médecine d’expertise
Ils restent conformes aux anciens textes (serment d’Hippocrate et de prière de Maimonide), restent toujours d’actualité et référentiels.
La nouvelle version réaffirme les droits des malades, obligation de les informer et recueillir leurs avis et les protéger. Plusieurs titres dans ce code (05) relevant de plusieurs principes :
a) Primauté de la personne : médecin au service de l’individu avant la société. Le respect de la vie humaine et de la dignité sont intransgressibles dont le respect de l’intégrité du corps et du respect professionnel. Le respect est sans limite même après la mort.
b) L’indépendance nécessaire au contrat de soins est librement consentie par les parties (malade-médecin).
La liberté du patient : choix du médecin, décision thérapeutique.
La liberté du médecin : prescription, close de conscience
c) Qualité normalement exigible du médecin : il doit être personnellement responsable, compétent, disponible, exercé sans injustice ni discrimination, rétablir les droits là où ils sont bafoués.
d) Regroupe les règles nécessaires à un exercice conforme en fonction du mode d’activité retenu. Il dispose des règles de bonne confraternité avec les médecins et de bons rapports avec les autres professionnels de la santé.
e) Le conseil dispose d’autres missions :
* Gestion et organisation de la profession
* Missions disciplinaires
Ce rôle est dévolu aux conseils départementaux qui gèrent administrativement les médecins veillent à la conformité d’exercice. Ils sont en charge de surveiller la formation continue et recevoir les plaintes. La réception des plaintes, poursuites, instruction et jugement sont dévolus aux conseils régionaux.
Les voies juridictionnelles dans l’ordre :
- Conseil régional
- Conseil national
- Conseil d’état
III) CONCLUSION :
Les droits naturels et légitimes des patients suscitent de nouvelles obligations chez les médecins, celles-ci sont sensibles dans l’environnement de la fin de la vie avant, pendant et en fin de décès, témoignant en cela que l’individu reste redevable du respect de sa dignité en toute circonstance.
Si le conseil de l’ordre des médecins est là pour veiller sur le respect des règles professionnelles établies, l’éthique vise à établir de nouvelles règles dans les zones de vide juridique.
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